L'utilisation d'une marque ou d'un signe particulier est soumis au droit de la propriété intellectuelle. En choisissant de faire reproduire ces signes, vous engagez votre responsabilité. Ceci est valable pour :
un nom commercial ou une enseigne
une dénomination sociale
un slogan publicitaire
un titre
un nom de personnage
un emblème
un nom patronymique
un pseudonyme
un titre nobiliaire
un sigle d'un établissement public
un nom de domaine
une appellation d'origine contrôlée
En cochant la case, je déclare être titulaire des droits de propriété et/ou des droits d'exploitation portant sur ce ou ces signes protégés ou déclare ne pas avoir utilisé dans le message de Signes ou Marques protégés.